Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
CAILLAUD MANON – Les Chevaux de Hope
Entrepreneur individuel – Activité agricole
Activité principale : élevage de chevaux et d’autres équidés
Adresse : 6 chemin de Monpou, 17250 Soulignonne, France
Téléphone : +33 (0)6 24 25 06 50
E-mail : contact@elevagedehope.fr
SIREN : 918 007 329
SIRET : 918 007 329 00025
N° TVA intracommunautaire : FR36918007329
Code APE : 01.43Z – Élevage de chevaux et d’autres équidés
Immatriculation : inscrite au Registre National des Entreprises (RNE)
Directrice de la publication : Manon Caillaud
2. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
Anaïs Deshayes – Reytrospective
Les éléments graphiques, photographiques ou autres contenus réalisés spécifiquement pour le site restent soumis aux droits de propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site de l’Élevage de Hope, notamment les textes, photographies, images, éléments graphiques, logos et contenus visuels, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable de leur titulaire, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite.
Les photographies et créations présentes sur le site demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs lorsqu’elles sont protégées par des droits de propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
L’Élevage de Hope s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Les informations concernant les chevaux, poulains, reproducteurs, chevaux réformés, disponibilités, caractéristiques, performances ou autres éléments présentés sur le site sont fournies à titre informatif et sont susceptibles d’évoluer.
L’Élevage de Hope ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions, d’une indisponibilité temporaire du site ou de l’utilisation faite des informations qui y sont présentées.
La présence d’un cheval sur le site ne garantit pas sa disponibilité au moment de la prise de contact. Les conditions définitives d’une éventuelle vente sont celles convenues entre les parties lors de la transaction.
6. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, notamment lors d’une prise de contact, certaines données personnelles peuvent être collectées.
Le responsable du traitement est Manon Caillaud – Les Chevaux de Hope.
Les données recueillies sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des demandes adressées à l’Élevage de Hope et, le cas échéant, de la relation commerciale.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et, selon les situations, d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
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7. Cookies
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Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après avoir recueilli le consentement de l’utilisateur.
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8. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher prioritairement une solution amiable. Les règles légales applicables en matière de compétence juridictionnelle et, lorsqu'elles s'appliquent, de protection des consommateurs demeurent pleinement applicables.
